|SEMECOL| Droit et environnement

Protéger les arbres, défendre la nature : quels outils juridiques ?

Les arbres peuvent-ils plaider ? demandait le juriste Christopher Stone dans un célèbre article en 1972. Et pour cause : la question du statut juridique de la nature (des fleuves, écosystèmes, êtres vivants…) continue de susciter débats et discussions en droit de l’environnement. En parallèle, les actions en justice autour du climat, la question animale, une meilleure considération des peuples autochtones ou les mouvements de désobéissance civile ont profondément modifié les paradigmes. Qu’en est-il en France ? Alors que le droit français est pourvu d’un Code de l’environnement, on constate qu’il est peu appliqué. Il existe une police de l’environnement (qui dépend de l’Office français de la biodiversité) mais elle est méconnue. Dans l’actualité, nous observons que la notion d’écocide a fait son entrée dans les tribunaux, que des décisions de justice permettent de stopper des pollutions ou des chantiers portant atteinte à l’environnement. Simultanément, d’autres décisions continuent d’autoriser des projets destructeurs, et la répression des mouvements de défense de l’environnement s’accentue. Une situation si contrastée interdit d’envisager de façon simpliste un droit « pour » ou « contre » la nature, ou celles et ceux qui la protègent. Si nous pouvons avoir une certitude, c’est celle-ci : la plupart d’entre nous ne connaissent pas ou peu le droit, or c’est un outil que nous devons mieux appréhender pour le mettre au service des luttes environnementales.

À l’occasion de cette séance de Sémécol, deux juristes viendront présenter leur travail et partager leur expérience autour d’un cas concret : celui des arbres. Les arbres cristallisent des préoccupations fondamentales. Essentiels à la vie sur terre, ils peuvent être vus comme un « couvert » vert, comme de la biodiversité, ou considérés dans leur singularité d’arbre. Simultanément, ils font l’objet d’une exploitation ancienne et intense pour leur bois, et souffrent les premiers de l’artificialisation des sols. Où en est le droit avec les arbres ?

  • Marie Eude, maîtresse de conférence en droit public à l’Université Sorbonne Paris Nord : La protection des fonctions écologique et sociale de l’arbre
  • Maxime Colin, juriste à l’association France Nature Environnement Île-de-France : Le rôle des associations dans l’effectivité du droit de l’environnement

Séance animée par :

  • Marine Bobin, Lisst-CAS, Université Toulouse – Jean Jaurès
  • Emilie Letouzey, Université d’Ōsaka/Fondation Fyssen
  • Sébastien Rozeaux, Framespa, Université Toulouse – Jean Jaurès

 

Quand ? Vendredi 8 mars 2024, 17h-19h30
Où ? Salle du Sénéchal (17 Rue Rémusat, Toulouse)
Séance en accès libre et ouverte à tous

 



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Atelier Ecopol (2024, 27 janvier). |SEMECOL| Droit et environnement. ATelier d'ÉCOlogie POLitique. Consulté le 2 mars 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/vor4

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